Mentions légales
1. Présentation du site
Le site internet groupe-artisan.fr est édité par l’entité FOCH AGENCY, immatriculée sous le numéro SIREN 931 524 656 et enregistrée sous le SIRET 931 524 656 00010.
Siège social : 53 Avenue Maréchal Foch, 69006 Lyon
Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
Capital social : 1 000,00 € (fixe)
Activité principale : Programmation informatique
Code NAF/APE : 62.01Z
Durée de la personne morale : 99 ans
Clôture de l’exercice comptable : 30 avril
2. Hébergeur du site
L’hébergement du site groupe-artisan.fr est assuré par la société O2SWITCH.
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Capital social : 100 000,00 €
Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
SIRET : 510 909 807 00032
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site groupe-artisan.fr (textes, graphismes, logos, images, etc.) sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, des éléments du site est strictement interdite sans autorisation préalable.
4. Responsabilité
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5. Données personnelles
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53 Avenue Maréchal Foch, 69006 Lyon
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7. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question, vous pouvez nous contacter par email à l’adresse suivante : contact@groupe-artisan.fr.
Date de mise à jour : 13 Novembre 2024
Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment ; nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.
